Mentions légales

Raison sociale : Spotnoma (SASU)

Siège social : 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon

SIREN : 108 508 482

SIRET : 10850848200016

RCS : Lyon 108 508 482

Capital social : 4 000 €

Directeur de la publication : Grégory Lemore

Téléphone : 07 81 21 77 30

Contact : contact@spotnoma.fr — ou via la page contact

Hébergeur : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — Tél. : +1 559-288-7060

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Conformément aux articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 (« DSA »), le point de contact unique de Spotnoma, pour les autorités comme pour les destinataires du service, est : contact@spotnoma.fr. Langue de communication : français.

Spotnoma agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la LCEN et du DSA. Tout contenu manifestement illicite peut être signalé via le bouton « Signaler ce spot » présent sur chaque annonce ou à l'adresse ci-dessus ; Spotnoma en accuse réception et traite le signalement avec diligence.

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Spotnoma est une plateforme de mise en relation entre hôtes propriétaires de terrains privés et voyageurs souhaitant réserver des séjours nature en exclusivité.

Spotnoma Pro est le service B2B de la plateforme, permettant aux entreprises de privatiser des espaces naturels pour leurs événements professionnels (séminaires, team building, retraites). Ce service est accessible via spotnoma.fr/entreprises.

Spotnoma est une plateforme d'intermédiation. Elle n'est pas propriétaire des terrains listés.

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Intervenant comme intermédiaire et non comme partie au contrat de séjour, Spotnoma n'est pas responsable de l'exécution du séjour ni de l'état des terrains, qui relèvent de l'Hôte. Sa responsabilité s'apprécie dans les conditions et limites prévues aux CGU et CGV, sous réserve des dispositions d'ordre public (faute lourde, dol, dommage corporel imputable à Spotnoma).

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