Mentions légales

Raison sociale : Spotnoma (SASU)

Siège social : 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon

SIREN : 108 508 482

SIRET : 10850848200016

RCS : Lyon 108 508 482

Capital social : 4 000 €

Directeur de la publication : Grégory Lemore

Téléphone : 07 81 21 77 30

Contact : contact@spotnoma.fr, ou via la page contact

Hébergeur : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis, tél. +1 559-288-7060

La base de données, où sont stockées les données du site, est fournie par Databricks, Inc. (service Neon), 160 Spear Street, Suite 1300, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Les copies de sauvegarde chiffrées de cette base sont conservées par GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les pages, les fonctions applicatives et la base de données sont hébergées dans l'Union européenne, en région de Francfort, Allemagne.

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Conformément aux articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 (« DSA »), le point de contact unique de Spotnoma, pour les autorités comme pour les destinataires du service, est : contact@spotnoma.fr. Langues de communication : français et anglais.

Spotnoma agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la LCEN et du DSA. Tout contenu que vous estimez illicite peut être signalé gratuitement, sans compte, via le bouton « Signaler ce spot » présent sur chaque annonce (il couvre l'annonce, ses photos, ses événements signalés et ses avis ; un lien « Signaler cet avis » figure aussi sous chaque avis) ou à l'adresse ci-dessus ; Spotnoma en accuse réception, traite le signalement avec diligence et retire promptement tout contenu manifestement illicite porté à sa connaissance.

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Les photos des spots appartiennent aux hôtes. En les publiant, les hôtes accordent à Spotnoma une licence d'utilisation non exclusive pour l'affichage et la promotion de leur spot.

Spotnoma est une plateforme de mise en relation entre hôtes propriétaires de terrains privés et voyageurs souhaitant y réserver, pour un séjour nature, un emplacement à leur usage exclusif. Un même terrain peut comporter plusieurs emplacements, chacun faisant l'objet d'une annonce distincte.

Spotnoma Pro est le service B2B de la plateforme, permettant aux entreprises de privatiser, pour leurs événements professionnels (séminaires, team building, retraites), l'ensemble d'un terrain, et non un seul emplacement. Ce service est accessible via spotnoma.fr/entreprises.

Spotnoma est une plateforme d'intermédiation. Elle n'est pas propriétaire des terrains listés.

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